Fiche de l'agence · siège du réseau
SolNova Gard Rhodanien
Laudun-l'Ardoise (30) · 04 30 96 46 73
Le territoire est aussi ouvert à la franchise : un expert installé dans les Bouches-du-Rhône prendra le relais. Devenir franchisé
Bouches-du-Rhône · 13
Permis de construire, vente ou mise aux normes demandée par le SPANC : l'étude de sol choisit la filière qui fonctionnera sur votre terrain. Dans les Bouches-du-Rhône, elle est réalisée par l'agence SolNova Gard Rhodanien, qui connaît les sols du département et les SPANC du secteur.
En bref
Un expert du réseau intervient dans toutes les communes des Bouches-du-Rhône, notamment Aix-en-Provence, Arles, Salon-de-Provence, Istres, Aubagne, Saintes-Maries-de-la-Mer. Il connaît les sols du département et les exigences des SPANC du secteur.
Votre projet
Étude de sol pour le permis de construire et l'attestation du SPANC.
ConstruireInstallation non conforme à la vente : ce que vendeur et acquéreur doivent faire.
VendreLe SPANC a déclaré votre installation non conforme : l'étude avant les travaux.
Mettre aux normesGîtes, campings, lotissements, communes : avant-projet et maîtrise d'œuvre.
Projets collectifsLes sols
Le département réunit des sols très différents (collines calcaires, plaine de la Crau, abords de la Camargue). La filière se décide à la parcelle, mais ces grands ensembles expliquent pourquoi l'étude sur place compte autant.
| Secteur | Ce que l'on trouve | Ce que cela change pour la filière |
|---|---|---|
| Collines calcaires (Sainte-Victoire, Alpilles, massifs côtiers) | Calcaires fissurés, peu de terre | Comme partout sur le karst, l'épuration doit se faire avant que l'eau n'atteigne la roche. |
| Plaine de la Crau | Cailloutis anciens de la Durance au-dessus d'une nappe utilisée pour l'eau potable | Protéger la nappe : distances aux captages et filière choisies avec soin. |
| Camargue et bords des étangs | Sols hydromorphes, nappe salée proche de la surface | L'épandage est rarement possible : filière drainée, étanche ou agréée selon le niveau de l'eau. |
Les centres urbains sont raccordés au tout-à-l'égout ; l'assainissement individuel concerne surtout les mas, les hameaux et les terrains en colline ou en plaine agricole.
Vos démarches
Dans les Bouches-du-Rhône, le SPANC est le plus souvent porté par l'intercommunalité, parfois par la commune. Votre mairie vous indique lequel est compétent, et le zonage d'assainissement dit si votre terrain relève du tout-à-l'égout.
Il dépend de ce que le contrôle a constaté : quatre ans au plus en cas de danger ou de risque, un an en cas de vente. Le contrôle du SPANC expliqué
L'éco-prêt à taux zéro finance jusqu'à 10 000 € de travaux, sans condition de ressources ; certaines collectivités du département peuvent aider, renseignez-vous auprès du SPANC. Toutes les aides
Votre expert
Fiche de l'agence · siège du réseau
Laudun-l'Ardoise (30) · 04 30 96 46 73
Le territoire est aussi ouvert à la franchise : un expert installé dans les Bouches-du-Rhône prendra le relais. Devenir franchisé
Questions fréquentes
Rarement : la nappe est proche et souvent salée. L'étude repère son niveau et propose une filière drainée, étanche ou agréée.
Oui, la nappe de la Crau alimente en eau potable une partie du territoire : l'étude vérifie les distances aux captages et choisit une filière qui la protège.
Oui, dans toutes les communes, depuis l'agence de Laudun-l'Ardoise.
La plupart des SPANC l'exigent pour un permis ou une mise aux normes. Chaque SPANC a ses exigences propres, et l'expert en tient compte dans le dossier.
La visite dure quelques heures. Le délai dépend de la saison : l'expert vous l'indique dès votre demande.
Sources
Un terrain dans les Bouches-du-Rhône ? Décrivez votre projet : l'expert du secteur vous rappelle.