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Bouches-du-Rhône · 13

Étude de sol pour l'assainissement des Bouches-du-Rhône

Permis de construire, vente ou mise aux normes demandée par le SPANC : l'étude de sol choisit la filière qui fonctionnera sur votre terrain. Dans les Bouches-du-Rhône, elle est réalisée par l'agence SolNova Gard Rhodanien, qui connaît les sols du département et les SPANC du secteur.

Bouches-du-Rhône (13)Agence SolNova Gard Rhodanien

En bref

Un expert du réseau intervient dans toutes les communes des Bouches-du-Rhône, notamment Aix-en-Provence, Arles, Salon-de-Provence, Istres, Aubagne, Saintes-Maries-de-la-Mer. Il connaît les sols du département et les exigences des SPANC du secteur.

Agence
SolNova Gard Rhodanien, Laudun-l'Ardoise
Sols
Collines calcaires, plaine de la Crau, abords de la Camargue
SPANC du secteur
Liste et exigences

Les sols

Quels sols trouve-t-on dans les Bouches-du-Rhône ?

Le département réunit des sols très différents (collines calcaires, plaine de la Crau, abords de la Camargue). La filière se décide à la parcelle, mais ces grands ensembles expliquent pourquoi l'étude sur place compte autant.

Contexte général : seuls les sondages sur votre parcelle disent ce qu'il en est
SecteurCe que l'on trouveCe que cela change pour la filière
Collines calcaires (Sainte-Victoire, Alpilles, massifs côtiers)Calcaires fissurés, peu de terreComme partout sur le karst, l'épuration doit se faire avant que l'eau n'atteigne la roche.
Plaine de la CrauCailloutis anciens de la Durance au-dessus d'une nappe utilisée pour l'eau potableProtéger la nappe : distances aux captages et filière choisies avec soin.
Camargue et bords des étangsSols hydromorphes, nappe salée proche de la surfaceL'épandage est rarement possible : filière drainée, étanche ou agréée selon le niveau de l'eau.
À savoir

Les centres urbains sont raccordés au tout-à-l'égout ; l'assainissement individuel concerne surtout les mas, les hameaux et les terrains en colline ou en plaine agricole.

Vos démarches

Quelles démarches dans les Bouches-du-Rhône ?

Qui est votre SPANC ?

Dans les Bouches-du-Rhône, le SPANC est le plus souvent porté par l'intercommunalité, parfois par la commune. Votre mairie vous indique lequel est compétent, et le zonage d'assainissement dit si votre terrain relève du tout-à-l'égout.

Quel délai pour les travaux ?

Il dépend de ce que le contrôle a constaté : quatre ans au plus en cas de danger ou de risque, un an en cas de vente. Le contrôle du SPANC expliqué

Quelles aides ?

L'éco-prêt à taux zéro finance jusqu'à 10 000 € de travaux, sans condition de ressources ; certaines collectivités du département peuvent aider, renseignez-vous auprès du SPANC. Toutes les aides

Votre expert

Qui intervient dans les Bouches-du-Rhône ?

Questions fréquentes

Vos questions, dans les Bouches-du-Rhône

Peut-on faire un épandage en Camargue ?

Rarement : la nappe est proche et souvent salée. L'étude repère son niveau et propose une filière drainée, étanche ou agréée.

Mon terrain est dans la Crau : y a-t-il des précautions ?

Oui, la nappe de la Crau alimente en eau potable une partie du territoire : l'étude vérifie les distances aux captages et choisit une filière qui la protège.

Intervenez-vous partout dans les Bouches-du-Rhône ?

Oui, dans toutes les communes, depuis l'agence de Laudun-l'Ardoise.

Faut-il une étude de sol pour mon SPANC ?

La plupart des SPANC l'exigent pour un permis ou une mise aux normes. Chaque SPANC a ses exigences propres, et l'expert en tient compte dans le dossier.

Combien de temps faut-il ?

La visite dure quelques heures. Le délai dépend de la saison : l'expert vous l'indique dès votre demande.

Sources

  1. Assainissement non collectif (ANC) : les règles ont changéMinistères de la Transition écologique et de la Santé · consulté le 21 octobre 2026
  2. Éco-PTZ : formulaires, guides et textes de référenceMinistère de la Transition écologique · consulté le 21 octobre 2026
  3. Portail interministériel de l'assainissement non collectif (ANC)Ministères de la Transition écologique et de la Santé · consulté le 21 octobre 2026

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