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Côte-d'Or · 21

Étude de sol pour l'assainissement de la Côte-d'Or

En Côte-d'Or, une maison hors réseau doit justifier sa filière auprès du SPANC lors d'un permis, d'une vente ou d'une mise aux normes : c'est l'objet de l'étude de sol. Plateaux calcaires, argiles de l'Auxois et alluvions de la Saône appellent des solutions différentes. SolNova Ingénierie n'a pas encore d'agence en Bourgogne : l'agence la plus proche se déplace sur demande.

Côte-d'Or (21)Ouvert à la franchise

En bref

Pas encore d'agence en Côte-d'Or : l'agence la plus proche du réseau se déplace sur demande. Principales communes : Dijon, Beaune, Montbard, Chenôve, Nuits-Saint-Georges et Semur-en-Auxois. Le territoire est ouvert à la franchise.

Agence
Pas encore d'agence, déplacement sur demande
Sols
Plateaux de Bourgogne, Châtillonnais et arrière-côte, Auxois, Plaine de la Saône et val de l'Ouche

Les sols

Quels sols trouve-t-on en Côte-d'Or ?

La filière se décide à la parcelle, mais ces grands ensembles expliquent pourquoi l'étude sur place compte autant.

Contexte général : seuls les sondages sur votre parcelle disent ce qu'il en est
SecteurCe que l'on trouveCe que cela change pour la filière
Plateaux de Bourgogne, Châtillonnais et arrière-côteCalcaires durs fissurés sous une terre caillouteuse peu épaisseL'infiltration est rapide mais l'épuration faible : un filtre à sable ou un tertre est souvent retenu, avec une vigilance sur les sources karstiques voisines.
AuxoisMarnes et argiles du Lias, sols lourds de bocageCes argiles laissent peu passer l'eau : une filière drainée avec rejet ou une filière agréée est la réponse habituelle.
Plaine de la Saône et val de l'OucheAlluvions et argiles de plaine, nappe proche, zones inondables de la Saône et de ses affluentsLa nappe haute oblige souvent à surélever le traitement. Des sondages menés en saison humide en donnent l'image la plus juste.
À savoir

Sur les plateaux calcaires de Côte-d'Or, l'eau circule vite dans le karst jusqu'aux sources et aux captages : protéger la ressource en eau est la contrainte centrale.

Vos démarches

Quelles démarches en Côte-d'Or ?

Qui est votre SPANC ?

En Côte-d'Or, le service public d'assainissement non collectif (SPANC) est le plus souvent porté par l'intercommunalité, parfois par la commune. Votre mairie vous indique lequel est compétent, et le zonage d'assainissement dit si votre terrain relève du tout-à-l'égout.

Quel délai pour les travaux ?

Il dépend de ce que le contrôle a constaté : quatre ans au plus en cas de danger pour la santé ou de risque avéré de pollution, un an en cas de vente. Le contrôle du SPANC expliqué

Quelles aides ?

L'éco-prêt à taux zéro finance jusqu'à 10 000 € de travaux, sans condition de ressources ; certaines collectivités aident aussi, renseignez-vous auprès du SPANC. Toutes les aides

Votre expert

Qui intervient en Côte-d'Or, et qui ouvrira l'agence de la Côte-d'Or ?

Territoire ouvert à la franchise

L'agence de la Côte-d'Or reste à ouvrir

Pas encore d'agence en Côte-d'Or : l'agence la plus proche du réseau se déplace sur demande, avec un devis qui inclut le déplacement.

La Côte-d'Or associe une agglomération dijonnaise qui déborde sur les villages voisins, une côte viticole où les maisons se négocient et de vastes campagnes peu raccordées. Ce territoire est ouvert à la franchise : un futur franchisé, de tout horizon, y travaillerait seul sur le département après une semaine de formation au siège.

Questions fréquentes

Vos questions, en Côte-d'Or

Ma maison de l'Auxois est sur une argile lourde : que prévoir ?

Une argile lourde infiltre très peu. L'étude cherche un éventuel horizon plus perméable. À défaut, elle oriente vers une filière drainée avec un exutoire, fossé ou ruisseau, ou vers une filière agréée compacte.

Sur les plateaux du Châtillonnais, la terre est très mince : est-ce gênant ?

Oui, car le calcaire fissuré n'épure pas. Quand la terre végétale ne suffit pas, l'étude prévoit un sol rapporté, filtre à sable ou tertre, qui traite l'eau avant qu'elle ne rejoigne la roche.

Intervenez-vous partout en Côte-d'Or ?

Pas encore d'agence dans le département : l'agence la plus proche se déplace sur demande, avec un devis qui inclut le déplacement, en attendant qu'un franchisé s'installe.

Faut-il une étude de sol pour mon SPANC ?

La plupart des SPANC l'exigent pour un permis de construire ou une mise aux normes ; ailleurs, elle reste le moyen le plus sûr de faire valider la filière du premier coup.

Comment savoir si mon terrain est raccordable au tout-à-l'égout ?

Le zonage d'assainissement de votre commune, consultable en mairie, indique si votre parcelle relève du réseau collectif ou d'une installation individuelle.

Sources

  1. Assainissement non collectif : les règles ont changéMinistères de la Transition écologique et de la Santé · consulté le 25 octobre 2026
  2. Éco-PTZ : formulaires, guides et textes de référenceMinistère de la Transition écologique · consulté le 25 octobre 2026
  3. Portail interministériel de l'assainissement non collectifMinistères de la Transition écologique et de la Santé · consulté le 25 octobre 2026
  4. Géorisques : exposition au retrait-gonflement des argilesMinistère de la Transition écologique, BRGM · consulté le 25 octobre 2026

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